2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCI SUR LE COUVENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mas-d'Agenais.
SCI SUR LE COUVENT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 47430 au Mas-d'Agenais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI SUR LE COUVENT compte 1 autorisation recensée sur la période 06/05/2014 - 06/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI SUR LE COUVENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 06/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement au Mas-d'Agenais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SUR LE COUVENT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Sur Le Couvent, Le Mas-d'Agenais (47430) | PC Locaux | ZH167 | 2 000 m² | 116 m² | 2014/05/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
