SCI STEPHAN - Permis de construire et DP

Cessée
335292199 Société civile immobilière Créée le 14/11/1985

Présentation détaillée de SCI STEPHAN

SCI STEPHAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cagnes-sur-Mer.

Profil et organisation

SCI STEPHAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06800 à Cagnes-sur-Mer.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI STEPHAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/11/1985

Siège social

Permis de construire et DP de SCI STEPHAN

Activité d’urbanisme de SCI STEPHAN

SCI STEPHAN compte 1 autorisation recensée sur la période 09/08/2017 - 09/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI STEPHAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/08/2017 - 09/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI STEPHAN

1 autorisation sur la période 09/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Cagnes-sur-Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI STEPHAN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Place General De Gaulle, Cagnes-sur-Mer (06800) DP Logement BT57 272 m² 86 m² 2017/08/09

Répartition géographique des autorisations de SCI STEPHAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI STEPHAN

Sources des informations sur SCI STEPHAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI STEPHAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI STEPHAN ?
SCI STEPHAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI STEPHAN ?
Le profil de SCI STEPHAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI STEPHAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI STEPHAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI STEPHAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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