SCI SPARTE II - Permis de construire et DP

Cessée
809007784 Société civile immobilière Créée le 29/10/2014

Présentation détaillée de SCI SPARTE II

SCI SPARTE II est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Schwindratzheim.

Profil et organisation

SCI SPARTE II est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 67300 à SCHILTIGHEIM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI SPARTE II
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/10/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCI SPARTE II

Activité d’urbanisme de SCI SPARTE II

SCI SPARTE II compte 2 autorisations recensées sur la période 26/05/2015 - 26/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SPARTE II, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/05/2015 - 26/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI SPARTE II

2 autorisations sur la période 26/05/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Schwindratzheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SPARTE II dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue Du Tournesol, Schwindratzheim (67270) PC Logement 52382 471 m² 97 m² 2015/05/26
9 Rue Du Tournesol, Schwindratzheim (67270) PC Logement 52381 475 m² 106 m² 2015/05/26

Répartition géographique des autorisations de SCI SPARTE II

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI SPARTE II

Sources des informations sur SCI SPARTE II

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SPARTE II

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SPARTE II ?
SCI SPARTE II est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SPARTE II ?
Le profil de SCI SPARTE II recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SPARTE II apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SPARTE II concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SPARTE II signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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