SCI SMAC - Permis de construire et DP

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534928619 Société civile immobilière Créée le 07/09/2011

Présentation détaillée de SCI SMAC

SCI SMAC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Savin.

Profil et organisation

SCI SMAC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38300 à Saint-Savin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI SMAC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
07/09/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SCI SMAC

Activité d’urbanisme de SCI SMAC

SCI SMAC compte 1 autorisation recensée sur la période 05/07/2013 - 05/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SMAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/07/2013 - 05/07/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI SMAC

1 autorisation sur la période 05/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Savin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SMAC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2840 Route Du Bugey, Saint-Savin (38300) PC Locaux B473, B487 1 817 m² 113 m² 2013/07/05

Répartition géographique des autorisations de SCI SMAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI SMAC

Sources des informations sur SCI SMAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SMAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SMAC ?
SCI SMAC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SMAC ?
Le profil de SCI SMAC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SMAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SMAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SMAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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