2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SCI SCVS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vitrolles.
SCI SCVS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13127 à Vitrolles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI SCVS compte 3 autorisations recensées sur la période 01/10/2015 - 15/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI SCVS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/10/2015 - 15/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Vitrolles. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SCVS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Allee Charloun Rieu Les Triballes, Vitrolles (13127) | PC Logement | CM95 | 965 m² | 238 m² | 2017/09/15 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Allee Charloun Rieu Les Triballes, Vitrolles (13127) | PC Logement | CM95 | 965 m² | — | 2015/10/01 |
1 autorisation sur la période 10/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Vitrolles. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Allee Charloun Rieu Les Triballes, Vitrolles (13127) | PD | CM95 | 965 m² | 2017/04/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
