Autorisations en 2025
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Geroges Tournu, Héricourt (70400) | PD | AB496, AB440 | 1 415 m² | 2025/05/16 |
SCI SAINT VALBERT - Permis de démolir
Cessée
847340114
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI SAINT VALBERT
SCI SAINT VALBERT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Héricourt.
Profil et organisation
SCI SAINT VALBERT est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI SAINT VALBERT
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de SCI SAINT VALBERT
Activité d’urbanisme de SCI SAINT VALBERT
SCI SAINT VALBERT compte 1 autorisation recensée sur la période 16/05/2025 - 16/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI SAINT VALBERT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/05/2025 - 16/05/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI SAINT VALBERT
1 autorisation sur la période 16/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Héricourt.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI SAINT VALBERT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur SCI SAINT VALBERT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI SAINT VALBERT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SAINT VALBERT ?
SCI SAINT VALBERT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SAINT VALBERT ?
Le profil de SCI SAINT VALBERT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SAINT VALBERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SAINT VALBERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SAINT VALBERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable