3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI RUE NOULET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
SCI RUE NOULET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31200 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI RUE NOULET compte 2 autorisations recensées sur la période 10/10/2022 - 03/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI RUE NOULET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/10/2022 - 03/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI RUE NOULET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 33 Bi Ch De La Salade Ponsan, Toulouse (31100) | PC Logement | AC82, AC83 | 333 m² | 162 m² | 2024/04/03 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 33 B Che De La Salade Ponsan, Toulouse (31100) | DP Logement | AC82, AC83 | 333 m² | 32 m² | 2022/10/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.