SCI RUE DU FOUR - Permis de construire et DP

Cessée
389687229 Société civile immobilière Créée le 19/12/1992

Infos clés

Présentation détaillée de SCI RUE DU FOUR

SCI RUE DU FOUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vergigny.

Profil et organisation

SCI RUE DU FOUR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 89600 à Vergigny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI RUE DU FOUR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/12/1992

Siège social

Permis de construire et DP de SCI RUE DU FOUR

Activité d’urbanisme de SCI RUE DU FOUR

SCI RUE DU FOUR compte 1 autorisation recensée sur la période 21/05/2013 - 21/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI RUE DU FOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/05/2013 - 21/05/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI RUE DU FOUR

1 autorisation sur la période 21/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Vergigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI RUE DU FOUR dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI RUE DU FOUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI RUE DU FOUR

Sources des informations sur SCI RUE DU FOUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI RUE DU FOUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI RUE DU FOUR ?
SCI RUE DU FOUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI RUE DU FOUR ?
Le profil de SCI RUE DU FOUR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI RUE DU FOUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI RUE DU FOUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI RUE DU FOUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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