SCI RSC PATRIMIUM - Permis de construire et DP

Active
914577879 Société civile immobilière Créée le 13/05/2022

Présentation détaillée de SCI RSC PATRIMIUM

SCI RSC PATRIMIUM est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cabestany.

Profil et organisation

SCI RSC PATRIMIUM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 66000 à PERPIGNAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI RSC PATRIMIUM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/05/2022

Siège social

Permis de construire et DP de SCI RSC PATRIMIUM

Activité d’urbanisme de SCI RSC PATRIMIUM

SCI RSC PATRIMIUM compte 2 autorisations recensées sur la période 19/04/2023 - 29/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI RSC PATRIMIUM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/04/2023 - 29/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI RSC PATRIMIUM

2 autorisations sur la période 19/04/2023 - 29/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Cabestany.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI RSC PATRIMIUM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Cabestany (66330) PC Logement 200 m² 2023/11/29
Orfila, Cabestany (66330) PC Logement AH258 218 m² 202 m² 2023/04/19

Répartition géographique des autorisations de SCI RSC PATRIMIUM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI RSC PATRIMIUM

Sources des informations sur SCI RSC PATRIMIUM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI RSC PATRIMIUM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI RSC PATRIMIUM ?
SCI RSC PATRIMIUM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI RSC PATRIMIUM ?
Le profil de SCI RSC PATRIMIUM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI RSC PATRIMIUM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI RSC PATRIMIUM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI RSC PATRIMIUM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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