SCI ROUSSEL - Permis de construire et DP

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483539532 Société civile immobilière Créée le 18/07/2005

Présentation détaillée de SCI ROUSSEL

SCI ROUSSEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ardres.

Profil et organisation

SCI ROUSSEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 62610 à Ardres.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ROUSSEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/07/2005

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ROUSSEL

Activité d’urbanisme de SCI ROUSSEL

SCI ROUSSEL compte 1 autorisation recensée sur la période 07/05/2014 - 07/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ROUSSEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/05/2014 - 07/05/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ROUSSEL

1 autorisation sur la période 07/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Ardres.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ROUSSEL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI ROUSSEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI ROUSSEL

Sources des informations sur SCI ROUSSEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ROUSSEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ROUSSEL ?
SCI ROUSSEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ROUSSEL ?
Le profil de SCI ROUSSEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ROUSSEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ROUSSEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ROUSSEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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