SCI ROSAS - Permis de construire et DP

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914573704 Société civile immobilière Créée le 30/05/2022

Présentation détaillée de SCI ROSAS

SCI ROSAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Frouzins.

Profil et organisation

SCI ROSAS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31270 à CUGNAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI ROSAS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/05/2022

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ROSAS

Activité d’urbanisme de SCI ROSAS

SCI ROSAS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/09/2022 - 02/01/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ROSAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/09/2022 - 02/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI ROSAS

2 autorisations sur la période 15/09/2022 - 02/01/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Frouzins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ROSAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Seysses (31600) PC Locaux 307 m² 2024/01/02
20 Passage Des Orchidees, Frouzins (31270) DP Locaux AP97, AP88 2 768 m² 128 m² 2022/09/15

Répartition géographique des autorisations de SCI ROSAS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI ROSAS

Sources des informations sur SCI ROSAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ROSAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ROSAS ?
SCI ROSAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ROSAS ?
Le profil de SCI ROSAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ROSAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ROSAS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ROSAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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