SCI RONSARD - Permis de construire et DP

Cessée
345304778 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 15/06/1988

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI RONSARD

SCI RONSARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montauban.

Profil et organisation

SCI RONSARD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 82000 à Montauban.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI RONSARD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/06/1988

Siège social

Permis de construire et DP de SCI RONSARD

Activité d’urbanisme de SCI RONSARD

SCI RONSARD compte 1 autorisation recensée sur la période 09/06/2015 - 09/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI RONSARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/06/2015 - 09/06/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI RONSARD

1 autorisation sur la période 09/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Montauban.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI RONSARD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI RONSARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI RONSARD

Sources des informations sur SCI RONSARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI RONSARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI RONSARD ?
SCI RONSARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI RONSARD ?
Le profil de SCI RONSARD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI RONSARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI RONSARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI RONSARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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