SCI RF - Permis de construire et DP

Active
803608736 Société civile immobilière PME Créée le 30/06/2014

Infos clés

Présentation détaillée de SCI RF

SCI RF est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fréjus.

Profil et organisation

SCI RF est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 83600 à Fréjus.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI RF
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/06/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI RF

Activité d’urbanisme de SCI RF

SCI RF compte 1 autorisation recensée sur la période 20/10/2014 - 20/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI RF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/10/2014 - 20/10/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI RF

1 autorisation sur la période 20/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Fréjus.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI RF dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI RF

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI RF

Sources des informations sur SCI RF

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI RF

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI RF ?
SCI RF est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI RF ?
Le profil de SCI RF recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI RF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI RF concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI RF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides