SCI RESIDENCE LEOPOLD CARTOUX - Permis de démolir

Active
402156475 Société civile immobilière PME Créée le 16/08/1995

Infos clés

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI RESIDENCE LEOPOLD CARTOUX

SCI RESIDENCE LEOPOLD CARTOUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aix-en-Provence.

Profil et organisation

SCI RESIDENCE LEOPOLD CARTOUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13090 à Aix-en-Provence.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI RESIDENCE LEOPOLD CARTOUX
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
16/08/1995
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de démolir de SCI RESIDENCE LEOPOLD CARTOUX

Activité d’urbanisme de SCI RESIDENCE LEOPOLD CARTOUX

SCI RESIDENCE LEOPOLD CARTOUX compte 1 autorisation recensée sur la période 13/11/2013 - 13/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI RESIDENCE LEOPOLD CARTOUX, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/11/2013 - 13/11/2013

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de SCI RESIDENCE LEOPOLD CARTOUX

1 autorisation sur la période 13/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Aix-en-Provence.

Année

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI RESIDENCE LEOPOLD CARTOUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI RESIDENCE LEOPOLD CARTOUX

Sources des informations sur SCI RESIDENCE LEOPOLD CARTOUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI RESIDENCE LEOPOLD CARTOUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI RESIDENCE LEOPOLD CARTOUX ?
SCI RESIDENCE LEOPOLD CARTOUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI RESIDENCE LEOPOLD CARTOUX ?
Le profil de SCI RESIDENCE LEOPOLD CARTOUX recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI RESIDENCE LEOPOLD CARTOUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI RESIDENCE LEOPOLD CARTOUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI RESIDENCE LEOPOLD CARTOUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides