SCI RESIDENCE JARDIN D'EAU - Permis de construire et DP

Cessée
818028946 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 25/01/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI RESIDENCE JARDIN D'EAU

SCI RESIDENCE JARDIN D'EAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mantes-la-Ville.

Profil et organisation

SCI RESIDENCE JARDIN D'EAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI RESIDENCE JARDIN D'EAU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
25/01/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCI RESIDENCE JARDIN D'EAU

Activité d’urbanisme de SCI RESIDENCE JARDIN D'EAU

SCI RESIDENCE JARDIN D'EAU compte 1 autorisation recensée sur la période 26/11/2015 - 26/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI RESIDENCE JARDIN D'EAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/11/2015 - 26/11/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI RESIDENCE JARDIN D'EAU

1 autorisation sur la période 26/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Mantes-la-Ville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI RESIDENCE JARDIN D'EAU dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI RESIDENCE JARDIN D'EAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI RESIDENCE JARDIN D'EAU

Sources des informations sur SCI RESIDENCE JARDIN D'EAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI RESIDENCE JARDIN D'EAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI RESIDENCE JARDIN D'EAU ?
SCI RESIDENCE JARDIN D'EAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI RESIDENCE JARDIN D'EAU ?
Le profil de SCI RESIDENCE JARDIN D'EAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI RESIDENCE JARDIN D'EAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI RESIDENCE JARDIN D'EAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI RESIDENCE JARDIN D'EAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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