SCI RENNES AVENUE PATTON - Permis de construire et DP

Active
802761437 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 16/05/2014

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI RENNES AVENUE PATTON

SCI RENNES AVENUE PATTON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rennes.

Profil et organisation

SCI RENNES AVENUE PATTON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59110 à La Madeleine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI RENNES AVENUE PATTON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
16/05/2014
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCI RENNES AVENUE PATTON

Activité d’urbanisme de SCI RENNES AVENUE PATTON

SCI RENNES AVENUE PATTON compte 1 autorisation recensée sur la période 12/01/2015 - 12/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI RENNES AVENUE PATTON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/01/2015 - 12/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI RENNES AVENUE PATTON

1 autorisation sur la période 12/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Rennes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI RENNES AVENUE PATTON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI RENNES AVENUE PATTON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI RENNES AVENUE PATTON

Sources des informations sur SCI RENNES AVENUE PATTON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI RENNES AVENUE PATTON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI RENNES AVENUE PATTON ?
SCI RENNES AVENUE PATTON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI RENNES AVENUE PATTON ?
Le profil de SCI RENNES AVENUE PATTON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI RENNES AVENUE PATTON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI RENNES AVENUE PATTON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI RENNES AVENUE PATTON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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