SCI PCJ38 - Permis de construire et DP

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848090791 Société civile immobilière Créée le 17/01/2019

Présentation détaillée de SCI PCJ38

SCI PCJ38 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moirans.

Profil et organisation

SCI PCJ38 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38140 à Rives.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI PCJ38
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/01/2019

Siège social

Permis de construire et DP de SCI PCJ38

Activité d’urbanisme de SCI PCJ38

SCI PCJ38 compte 1 autorisation recensée sur la période 11/10/2018 - 11/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI PCJ38, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/10/2018 - 11/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI PCJ38

1 autorisation sur la période 11/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Moirans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI PCJ38 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI PCJ38

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI PCJ38

Sources des informations sur SCI PCJ38

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI PCJ38

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI PCJ38 ?
SCI PCJ38 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI PCJ38 ?
Le profil de SCI PCJ38 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI PCJ38 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI PCJ38 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI PCJ38 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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