SCI PARC BRAS - Permis de construire et DP

Active
878428226 Société civile immobilière Créée le 08/10/2019

Présentation détaillée de SCI PARC BRAS

SCI PARC BRAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clohars-Fouesnant.

Profil et organisation

SCI PARC BRAS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 29950 à Clohars-Fouesnant.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI PARC BRAS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/10/2019

Siège social

Permis de construire et DP de SCI PARC BRAS

Activité d’urbanisme de SCI PARC BRAS

SCI PARC BRAS compte 1 autorisation recensée sur la période 17/02/2022 - 17/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI PARC BRAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/02/2022 - 17/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI PARC BRAS

1 autorisation sur la période 17/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Clohars-Fouesnant.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI PARC BRAS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI PARC BRAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI PARC BRAS

Sources des informations sur SCI PARC BRAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI PARC BRAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI PARC BRAS ?
SCI PARC BRAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI PARC BRAS ?
Le profil de SCI PARC BRAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI PARC BRAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI PARC BRAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI PARC BRAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides