SCI ORTIZ MER - Permis de construire et DP

Active
812940070 Société civile immobilière Créée le 01/08/2015

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI ORTIZ MER

SCI ORTIZ MER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mer.

Profil et organisation

SCI ORTIZ MER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 66140 à CANET-EN-ROUSSILLON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ORTIZ MER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
01/08/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ORTIZ MER

Activité d’urbanisme de SCI ORTIZ MER

SCI ORTIZ MER compte 2 autorisations recensées sur la période 04/08/2016 - 31/03/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ORTIZ MER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/08/2016 - 31/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI ORTIZ MER

2 autorisations sur la période 04/08/2016 - 31/03/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ORTIZ MER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Mouin A Vent, Rilly-sur-Loire (41150) PC Logement AC422 1 245 m² 71 m² 2025/03/31
28 Rue Nationale, Mer (41500) PC Logement AP869 1 113 m² 2016/08/04

Répartition géographique des autorisations de SCI ORTIZ MER

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI ORTIZ MER

Sources des informations sur SCI ORTIZ MER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ORTIZ MER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ORTIZ MER ?
SCI ORTIZ MER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ORTIZ MER ?
Le profil de SCI ORTIZ MER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ORTIZ MER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ORTIZ MER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ORTIZ MER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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