2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI ORLEANS L'ETUVEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orléans.
SCI ORLEANS L'ETUVEE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59110 à La Madeleine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI ORLEANS L'ETUVEE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/10/2014 - 03/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI ORLEANS L'ETUVEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/10/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Orléans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ORLEANS L'ETUVEE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac De La Fontaine Ilot L2, Orléans (45000) | PC Logement | BZ992, BZ993 | 2 231 m² | 1 815 m² | 2014/10/03 |
| Zac De La Fontaine Ilot L1, Orléans (45000) | PC Logement | BZ992, BZ993 | 2 178 m² | 1 815 m² | 2014/10/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
