SCI OMC - Permis de construire et DP

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980327332 Autre société civile Créée le 20/12/2022

Présentation détaillée de SCI OMC

SCI OMC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Apt.

Profil et organisation

SCI OMC est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 84400 à Apt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI OMC
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/12/2022

Siège social

Permis de construire et DP de SCI OMC

Activité d’urbanisme de SCI OMC

SCI OMC compte 1 autorisation recensée sur la période 05/03/2021 - 05/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI OMC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/03/2021 - 05/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI OMC

1 autorisation sur la période 05/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Apt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI OMC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Peyrouliere, Apt (84400) PC Locaux CL424 4 677 m² 885 m² 2021/03/05

Répartition géographique des autorisations de SCI OMC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI OMC

Sources des informations sur SCI OMC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI OMC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI OMC ?
SCI OMC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI OMC ?
Le profil de SCI OMC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI OMC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI OMC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI OMC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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