SCI OCEMAT - Permis de construire et DP

Active
820991107 Autre société civile Créée le 26/05/2016

Présentation détaillée de SCI OCEMAT

SCI OCEMAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boisset.

Profil et organisation

SCI OCEMAT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 15600 à Boisset.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI OCEMAT
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/05/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCI OCEMAT

Activité d’urbanisme de SCI OCEMAT

SCI OCEMAT compte 1 autorisation recensée sur la période 04/07/2016 - 04/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI OCEMAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/07/2016 - 04/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI OCEMAT

1 autorisation sur la période 04/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Boisset.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI OCEMAT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sous Serrieres, Boisset (15600) PC Locaux AK298 1 982 m² 280 m² 2016/07/04

Répartition géographique des autorisations de SCI OCEMAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI OCEMAT

Sources des informations sur SCI OCEMAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI OCEMAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI OCEMAT ?
SCI OCEMAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI OCEMAT ?
Le profil de SCI OCEMAT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI OCEMAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI OCEMAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI OCEMAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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