Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Grands Champs, Vendat (03110) | PA | BR228, BR232 | — | 2013/06/28 |
SCI NOUVELLE - Permis d'aménager
Active
382128619
Autre société civile
Créée le 27/05/1991
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI NOUVELLE
SCI NOUVELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vendat.
Profil et organisation
SCI NOUVELLE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 75008 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI NOUVELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/05/1991
Siège social
Permis d'aménager de SCI NOUVELLE
Activité d’urbanisme de SCI NOUVELLE
SCI NOUVELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/06/2013 - 28/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI NOUVELLE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/06/2013 - 28/06/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI NOUVELLE
1 autorisation sur la période 28/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Vendat.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI NOUVELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI NOUVELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
SIREN 334055647
Même secteur et même département
380 autorisations
325 PC
9 PA
46 PD
FONCIERE CHABRIERES
SIREN 344092341
Même secteur et même département
201 autorisations
184 PC
7 PA
10 PD
3F RESIDENCES
SIREN 495286098
Même secteur et même département
74 autorisations
65 PC
9 PD
CARDINAL PARTICIPATIONS
SIREN 478355985
Même secteur et même département
69 autorisations
55 PC
1 PA
13 PD
SOCIETE FONCIERE IMMOBILIERE DE LOCATION
SIREN 572184190
Même secteur et même département
67 autorisations
53 PC
1 PA
13 PD
BP MIXTE
SIREN 478282452
Même secteur et même département
63 autorisations
52 PC
2 PA
9 PD
Sources des informations sur SCI NOUVELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI NOUVELLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI NOUVELLE ?
SCI NOUVELLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI NOUVELLE ?
Le profil de SCI NOUVELLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI NOUVELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI NOUVELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI NOUVELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable