SCI NOISETTE - Permis de construire et DP

Active
982103046 Société civile immobilière PME Créée le 30/11/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI NOISETTE

SCI NOISETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre.

Profil et organisation

SCI NOISETTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 97412 à Bras-Panon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI NOISETTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
30/11/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI NOISETTE

Activité d’urbanisme de SCI NOISETTE

SCI NOISETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/03/2024 - 21/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI NOISETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/03/2024 - 21/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI NOISETTE

1 autorisation sur la période 21/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI NOISETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI NOISETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI NOISETTE

Sources des informations sur SCI NOISETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI NOISETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI NOISETTE ?
SCI NOISETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI NOISETTE ?
Le profil de SCI NOISETTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI NOISETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI NOISETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI NOISETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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