SCI MTO - Permis de construire et DP

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439829425 Société civile immobilière Créée le 05/11/2001

Présentation détaillée de SCI MTO

SCI MTO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dol-de-Bretagne.

Profil et organisation

SCI MTO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 50290 à BREHAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI MTO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/11/2001

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MTO

Activité d’urbanisme de SCI MTO

SCI MTO compte 2 autorisations recensées sur la période 14/02/2022 - 28/02/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MTO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/02/2022 - 28/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI MTO

2 autorisations sur la période 14/02/2022 - 28/02/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Dol-de-Bretagne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MTO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Rue Du Cairn Le Domaine De La Pierre Levee - Lot 2-, Dol-de-Bretagne (35120) PC Logement AT686 435 m² 117 m² 2025/02/28
6 Impasse Du Mehenry, Saint-Senier-sous-Avranches (50300) PC Logement ZA44 521 m² 110 m² 2022/02/14

Répartition géographique des autorisations de SCI MTO

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI MTO

Sources des informations sur SCI MTO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MTO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MTO ?
SCI MTO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MTO ?
Le profil de SCI MTO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MTO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MTO concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MTO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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