SCI MS2L - Permis de construire et DP

Cessée
800828006 Société civile immobilière Créée le 03/03/2014

Présentation détaillée de SCI MS2L

SCI MS2L est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.

Profil et organisation

SCI MS2L est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13821 à La Penne-sur-Huveaune.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI MS2L
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/03/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MS2L

Activité d’urbanisme de SCI MS2L

SCI MS2L compte 1 autorisation recensée sur la période 20/10/2017 - 20/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MS2L, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/10/2017 - 20/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MS2L

1 autorisation sur la période 20/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Marseille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MS2L dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
319 Rue Saint Pierre, Marseille (13000) PC Logement H117 505 m² 78 m² 2017/10/20

Répartition géographique des autorisations de SCI MS2L

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI MS2L

Sources des informations sur SCI MS2L

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MS2L

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MS2L ?
SCI MS2L est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MS2L ?
Le profil de SCI MS2L recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MS2L apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MS2L concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MS2L signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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