2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI M.L. est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montech.
SCI M.L. est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 82000 à Montauban.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI M.L. compte 3 autorisations recensées sur la période 31/07/2020 - 08/02/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI M.L., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 31/07/2020 - 08/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Montech.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI M.L. dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Moulduret, Montbartier (82700) | PC Logement | 0D502, 0D503 | 3 679 m² | 139 m² | 2022/02/08 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue 11 Rue De La Mouscane, Montech (82700) | PC Locaux | ZB219 | 2 294 m² | 198 m² | 2021/02/24 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Route De Montagne, Montech (82700) | PC Logement | ZY27 | 2 070 m² | 130 m² | 2020/07/31 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
