SCI MERYL - Permis de construire et DP

Active
444029201 Société civile immobilière Créée le 29/10/2002

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI MERYL

SCI MERYL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orcières.

Profil et organisation

SCI MERYL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 05170 à Orcières.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI MERYL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
29/10/2002

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MERYL

Activité d’urbanisme de SCI MERYL

SCI MERYL compte 1 autorisation recensée sur la période 05/07/2021 - 05/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MERYL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/07/2021 - 05/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MERYL

1 autorisation sur la période 05/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Orcières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MERYL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI MERYL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI MERYL

Sources des informations sur SCI MERYL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MERYL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MERYL ?
SCI MERYL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MERYL ?
Le profil de SCI MERYL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MERYL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MERYL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MERYL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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