SCI MAS PATRIMOINE - Permis de construire et DP

Active
925212466 Société civile immobilière Créée le 26/03/2024

Présentation détaillée de SCI MAS PATRIMOINE

SCI MAS PATRIMOINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meschers-sur-Gironde.

Profil et organisation

SCI MAS PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 17420 à Saint-Palais-sur-Mer.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI MAS PATRIMOINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/03/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MAS PATRIMOINE

Activité d’urbanisme de SCI MAS PATRIMOINE

SCI MAS PATRIMOINE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/07/2025 - 11/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MAS PATRIMOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/07/2025 - 11/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MAS PATRIMOINE

1 autorisation sur la période 11/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Meschers-sur-Gironde.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MAS PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI MAS PATRIMOINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI MAS PATRIMOINE

Sources des informations sur SCI MAS PATRIMOINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MAS PATRIMOINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MAS PATRIMOINE ?
SCI MAS PATRIMOINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MAS PATRIMOINE ?
Le profil de SCI MAS PATRIMOINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MAS PATRIMOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MAS PATRIMOINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MAS PATRIMOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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