SCI MAS DU PATY - Permis de construire et DP

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789418993 Société civile immobilière Créée le 18/10/2012

Présentation détaillée de SCI MAS DU PATY

SCI MAS DU PATY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Piolenc.

Profil et organisation

SCI MAS DU PATY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 84420 à PIOLENC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI MAS DU PATY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/10/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MAS DU PATY

Activité d’urbanisme de SCI MAS DU PATY

SCI MAS DU PATY compte 3 autorisations recensées sur la période 30/01/2014 - 20/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MAS DU PATY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

30/01/2014 - 20/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MAS DU PATY

3 autorisations sur la période 30/01/2014 - 20/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Piolenc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MAS DU PATY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1622 Route D'uchaux, Piolenc (84420) PC Logement AL113, AL110 2 448 m² 72 m² 2021/12/20
1622 Route D Uchaux Impasse Maurin, Piolenc (84420) PC Logement AL86 15 383 m² 273 m² 2018/09/10
Rte D Uchaux, Piolenc (84420) PC Logement AL89 3 482 m² 613 m² 2014/01/30

Répartition géographique des autorisations de SCI MAS DU PATY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI MAS DU PATY

Sources des informations sur SCI MAS DU PATY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MAS DU PATY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MAS DU PATY ?
SCI MAS DU PATY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MAS DU PATY ?
Le profil de SCI MAS DU PATY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MAS DU PATY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MAS DU PATY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MAS DU PATY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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