Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bellevue, Moissac (82200) | PA | AW412, AW421 | 17 320 m² | 2026/02/17 |
SCI MALAVEILLE - Permis d'aménager
Active
890616741
Société civile immobilière
Créée le 26/10/2020
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI MALAVEILLE
SCI MALAVEILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moissac.
Profil et organisation
SCI MALAVEILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 46800 à Montcuq-en-Quercy-Blanc.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI MALAVEILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/10/2020
Siège social
Permis d'aménager de SCI MALAVEILLE
Activité d’urbanisme de SCI MALAVEILLE
SCI MALAVEILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/02/2026 - 17/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI MALAVEILLE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/02/2026 - 17/02/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI MALAVEILLE
1 autorisation sur la période 17/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Moissac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI MALAVEILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI MALAVEILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI ARENOIS
SIREN 902409952
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PA
BONNEVAL LAVAUD II
SIREN 803972074
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCI VIVEN
SIREN 509306890
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SOLVIMMO
SIREN 879876563
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
TELIMMO
SIREN 480073840
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
SCI DALAN
SIREN 504614991
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur SCI MALAVEILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI MALAVEILLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MALAVEILLE ?
SCI MALAVEILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MALAVEILLE ?
Le profil de SCI MALAVEILLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MALAVEILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MALAVEILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MALAVEILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable