SCI MAISONS PELLET - Permis de construire et DP

Cessée
823945431 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/12/2016

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI MAISONS PELLET

SCI MAISONS PELLET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeurbanne.

Profil et organisation

SCI MAISONS PELLET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69002 à LYON 2EME.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI MAISONS PELLET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/12/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MAISONS PELLET

Activité d’urbanisme de SCI MAISONS PELLET

SCI MAISONS PELLET compte 1 autorisation recensée sur la période 28/06/2016 - 28/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MAISONS PELLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/06/2016 - 28/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MAISONS PELLET

1 autorisation sur la période 28/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Villeurbanne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MAISONS PELLET dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Impasse Pellet, Villeurbanne (69100) PC Logement BT88 377 m² 406 m² 2016/06/28

Répartition géographique des autorisations de SCI MAISONS PELLET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI MAISONS PELLET

Sources des informations sur SCI MAISONS PELLET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MAISONS PELLET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MAISONS PELLET ?
SCI MAISONS PELLET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MAISONS PELLET ?
Le profil de SCI MAISONS PELLET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MAISONS PELLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MAISONS PELLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MAISONS PELLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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