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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Permis de construire et DP
1
SCI LOTISSEMENT LA LIEUTENANTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Raphaël.
SCI LOTISSEMENT LA LIEUTENANTE est identifié dans le répertoire SIRENE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LOTISSEMENT LA LIEUTENANTE compte 1 autorisation recensée sur la période 19/03/2015 - 19/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LOTISSEMENT LA LIEUTENANTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Raphaël.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LOTISSEMENT LA LIEUTENANTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1754 Boulevard 36Eme Division D Le Dramont, Saint-Raphaël (83530) | DP Locaux | BC200 | 440 m² | 50 m² | 2015/03/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.