SCI LES TROIS CHATEAUX - Permis de construire et DP

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413703562 Autre société civile Créée le 27/08/1997

Présentation détaillée de SCI LES TROIS CHATEAUX

SCI LES TROIS CHATEAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courthézon.

Profil et organisation

SCI LES TROIS CHATEAUX est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 38150 à Salaise-sur-Sanne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LES TROIS CHATEAUX
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/08/1997

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LES TROIS CHATEAUX

Activité d’urbanisme de SCI LES TROIS CHATEAUX

SCI LES TROIS CHATEAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 27/03/2025 - 27/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES TROIS CHATEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/03/2025 - 27/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LES TROIS CHATEAUX

1 autorisation sur la période 27/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Courthézon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES TROIS CHATEAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCI LES TROIS CHATEAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LES TROIS CHATEAUX

Sources des informations sur SCI LES TROIS CHATEAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LES TROIS CHATEAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES TROIS CHATEAUX ?
SCI LES TROIS CHATEAUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES TROIS CHATEAUX ?
Le profil de SCI LES TROIS CHATEAUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES TROIS CHATEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES TROIS CHATEAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES TROIS CHATEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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