2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI LES TROIS ASS. est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Nîmes.
SCI LES TROIS ASS. est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30900 à Nîmes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LES TROIS ASS. compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2013 - 07/09/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES TROIS ASS., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/08/2013 - 07/09/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Nîmes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES TROIS ASS. dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1028 Route De Rouquairol, Nîmes (30900) | PC Locaux | KP392 | 2 954 m² | 292 m² | 2013/08/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
