2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI LES SENTEURS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aouste-sur-Sye.
SCI LES SENTEURS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26400 à Aouste-sur-Sye.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LES SENTEURS compte 2 autorisations recensées sur la période 09/07/2014 - 29/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES SENTEURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/07/2014 - 29/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Aouste-sur-Sye.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES SENTEURS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Senteurs Z.a. La Condamine, Aouste-sur-Sye (26400) | PC Locaux | AH435 | 2 262 m² | 81 m² | 2021/06/29 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Senteurs Za De La Condamine, Aouste-sur-Sye (26400) | PC Mixte | AH435 | 2 262 m² | 362 m² | 2014/07/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
