SCI LES MARAIS GABSU - Permis de construire et DP

Active
478899883 Société civile immobilière Créée le 10/09/2004

Infos clés

Présentation détaillée de SCI LES MARAIS GABSU

SCI LES MARAIS GABSU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chens-sur-Léman.

Profil et organisation

SCI LES MARAIS GABSU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 75015 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LES MARAIS GABSU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/09/2004

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LES MARAIS GABSU

Activité d’urbanisme de SCI LES MARAIS GABSU

SCI LES MARAIS GABSU compte 1 autorisation recensée sur la période 04/06/2018 - 04/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES MARAIS GABSU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/06/2018 - 04/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LES MARAIS GABSU

1 autorisation sur la période 04/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Chens-sur-Léman.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES MARAIS GABSU dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI LES MARAIS GABSU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LES MARAIS GABSU

Sources des informations sur SCI LES MARAIS GABSU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LES MARAIS GABSU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES MARAIS GABSU ?
SCI LES MARAIS GABSU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES MARAIS GABSU ?
Le profil de SCI LES MARAIS GABSU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES MARAIS GABSU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES MARAIS GABSU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES MARAIS GABSU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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