2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI LES FERMES DU MAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fléac.
SCI LES FERMES DU MAINE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 16730 à Fléac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LES FERMES DU MAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/12/2015 - 09/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES FERMES DU MAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/12/2015 - 09/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Fléac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES FERMES DU MAINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De L'europe Ze Les Voutes, Fléac (16730) | PC Locaux | AH153 | 5 013 m² | 181 m² | 2015/12/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
