Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Bremontier, Magescq (40140) | PD | AI39, AI38 | — | 2015/05/04 |
SCI LES BRUYERES - Permis de démolir
Active
397700592
Société civile immobilière
Créée le 14/06/1994
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI LES BRUYERES
SCI LES BRUYERES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Magescq.
Profil et organisation
SCI LES BRUYERES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 40140 à Magescq.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LES BRUYERES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/06/1994
Siège social
Permis de démolir de SCI LES BRUYERES
Activité d’urbanisme de SCI LES BRUYERES
SCI LES BRUYERES compte 1 autorisation recensée sur la période 04/05/2015 - 04/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES BRUYERES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/05/2015 - 04/05/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI LES BRUYERES
1 autorisation sur la période 04/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Magescq.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LES BRUYERES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LES BRUYERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI BORRICQ
SIREN 344028972
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI SAINT ORENS
SIREN 377882493
Même département de siège
2 autorisations
2 PD
EL CORTIJO
SIREN 379655673
Même département de siège
2 autorisations
1 PC
1 PA
LES HORTICULTEURS ASSOCIES
SIREN 391440591
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI MARQUES
SIREN 392058939
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI LAFIRON
SIREN 398907691
Même département de siège
2 autorisations
1 PC
1 PD
Sources des informations sur SCI LES BRUYERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES BRUYERES ?
SCI LES BRUYERES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES BRUYERES ?
Le profil de SCI LES BRUYERES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES BRUYERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES BRUYERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES BRUYERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable