SCI LES BRISSOTS - Permis de construire et DP

Active
387523178 Société civile immobilière PME Créée le 30/04/1992

Infos clés

Présentation détaillée de SCI LES BRISSOTS

SCI LES BRISSOTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Malay-le-Grand.

Profil et organisation

SCI LES BRISSOTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 89100 à Malay-le-Grand.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LES BRISSOTS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/04/1992
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LES BRISSOTS

Activité d’urbanisme de SCI LES BRISSOTS

SCI LES BRISSOTS compte 1 autorisation recensée sur la période 12/10/2023 - 12/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES BRISSOTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/10/2023 - 12/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LES BRISSOTS

1 autorisation sur la période 12/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Malay-le-Grand.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES BRISSOTS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI LES BRISSOTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI LES BRISSOTS

Sources des informations sur SCI LES BRISSOTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LES BRISSOTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES BRISSOTS ?
SCI LES BRISSOTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES BRISSOTS ?
Le profil de SCI LES BRISSOTS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES BRISSOTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES BRISSOTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES BRISSOTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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