SCI LE TRAPPEUR - Permis de construire et DP

Active
441889862 Société civile immobilière Créée le 06/03/2002

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI LE TRAPPEUR

SCI LE TRAPPEUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-du-Rhône.

Profil et organisation

SCI LE TRAPPEUR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26780 à Châteauneuf-du-Rhône.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE TRAPPEUR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
06/03/2002

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE TRAPPEUR

Activité d’urbanisme de SCI LE TRAPPEUR

SCI LE TRAPPEUR compte 1 autorisation recensée sur la période 05/07/2021 - 05/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE TRAPPEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/07/2021 - 05/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE TRAPPEUR

1 autorisation sur la période 05/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-du-Rhône.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE TRAPPEUR dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI LE TRAPPEUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI LE TRAPPEUR

Sources des informations sur SCI LE TRAPPEUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE TRAPPEUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE TRAPPEUR ?
SCI LE TRAPPEUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE TRAPPEUR ?
Le profil de SCI LE TRAPPEUR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE TRAPPEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE TRAPPEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE TRAPPEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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