SCI LE SIFFET - Permis de construire et DP

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399419555 Société civile immobilière Créée le 21/11/1994

Présentation détaillée de SCI LE SIFFET

SCI LE SIFFET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Côtes-d'Arey.

Profil et organisation

SCI LE SIFFET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38138 aux Côtes-d'Arey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE SIFFET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/11/1994

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE SIFFET

Activité d’urbanisme de SCI LE SIFFET

SCI LE SIFFET compte 2 autorisations recensées sur la période 19/02/2013 - 19/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE SIFFET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/02/2013 - 19/02/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE SIFFET

2 autorisations sur la période 19/02/2013, réparties dans 1 commune, principalement aux Côtes-d'Arey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE SIFFET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saint Martin 253 Route De Reventin Vaugris, Les Côtes-d'Arey (38138) PC Locaux AY585 600 m² 123 m² 2013/02/19
Les Rivoires Za Les Dauphinieres 2, Les Côtes-d'Arey (38138) PC Locaux AW181 2 067 m² 66 m² 2013/02/19

Répartition géographique des autorisations de SCI LE SIFFET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI LE SIFFET

Sources des informations sur SCI LE SIFFET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE SIFFET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE SIFFET ?
SCI LE SIFFET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE SIFFET ?
Le profil de SCI LE SIFFET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE SIFFET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE SIFFET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE SIFFET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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