SCI LE RELAIS DES DILIGENCES - Permis de construire et DP

Active
498957398 Autre société civile Créée le 15/06/2007

Infos clés

Présentation détaillée de SCI LE RELAIS DES DILIGENCES

SCI LE RELAIS DES DILIGENCES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meximieux.

Profil et organisation

SCI LE RELAIS DES DILIGENCES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 01800 à Meximieux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE RELAIS DES DILIGENCES
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/06/2007

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE RELAIS DES DILIGENCES

Activité d’urbanisme de SCI LE RELAIS DES DILIGENCES

SCI LE RELAIS DES DILIGENCES compte 1 autorisation recensée sur la période 10/08/2017 - 10/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE RELAIS DES DILIGENCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/08/2017 - 10/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE RELAIS DES DILIGENCES

1 autorisation sur la période 10/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Meximieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE RELAIS DES DILIGENCES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI LE RELAIS DES DILIGENCES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI LE RELAIS DES DILIGENCES

Sources des informations sur SCI LE RELAIS DES DILIGENCES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE RELAIS DES DILIGENCES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE RELAIS DES DILIGENCES ?
SCI LE RELAIS DES DILIGENCES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE RELAIS DES DILIGENCES ?
Le profil de SCI LE RELAIS DES DILIGENCES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE RELAIS DES DILIGENCES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE RELAIS DES DILIGENCES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE RELAIS DES DILIGENCES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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