2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
SCI LE PETIT PASTORAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vence.
SCI LE PETIT PASTORAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06140 à Vence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LE PETIT PASTORAL compte 1 autorisation recensée sur la période 17/06/2021 - 17/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE PETIT PASTORAL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Vence.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 300 Chemin De La Billoire Lieu-Dit Bois De Gaudissart, Vence (06140) | PD | G797, G804 | — | 2021/06/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
