SCI LE PATY - LA VALLEE DES AULNES - Permis de construire et DP

Active
801956574 Société civile immobilière Créée le 26/04/2014

Présentation détaillée de SCI LE PATY - LA VALLEE DES AULNES

SCI LE PATY - LA VALLEE DES AULNES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Souancé-au-Perche.

Profil et organisation

SCI LE PATY - LA VALLEE DES AULNES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 28400 à Souancé-au-Perche.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE PATY - LA VALLEE DES AULNES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/04/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE PATY - LA VALLEE DES AULNES

Activité d’urbanisme de SCI LE PATY - LA VALLEE DES AULNES

SCI LE PATY - LA VALLEE DES AULNES compte 1 autorisation recensée sur la période 21/09/2026 - 21/09/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE PATY - LA VALLEE DES AULNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/09/2026 - 21/09/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE PATY - LA VALLEE DES AULNES

1 autorisation sur la période 21/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Souancé-au-Perche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE PATY - LA VALLEE DES AULNES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Pâty, Souancé-au-Perche (28400) DP Logement 0I184 5 376 m² 117 m² 2026/09/21

Répartition géographique des autorisations de SCI LE PATY - LA VALLEE DES AULNES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI LE PATY - LA VALLEE DES AULNES

Sources des informations sur SCI LE PATY - LA VALLEE DES AULNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE PATY - LA VALLEE DES AULNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE PATY - LA VALLEE DES AULNES ?
SCI LE PATY - LA VALLEE DES AULNES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE PATY - LA VALLEE DES AULNES ?
Le profil de SCI LE PATY - LA VALLEE DES AULNES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE PATY - LA VALLEE DES AULNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE PATY - LA VALLEE DES AULNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE PATY - LA VALLEE DES AULNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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