SCI LE PATIO - Permis de construire et DP

Active
792362758 Société civile immobilière Créée le 28/03/2013

Présentation détaillée de SCI LE PATIO

SCI LE PATIO est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Argelès-sur-Mer.

Profil et organisation

SCI LE PATIO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 66700 à ARGELES-SUR-MER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE PATIO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/03/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE PATIO

Activité d’urbanisme de SCI LE PATIO

SCI LE PATIO compte 2 autorisations recensées sur la période 02/05/2023 - 02/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE PATIO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/05/2023 - 02/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE PATIO

2 autorisations sur la période 02/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Argelès-sur-Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE PATIO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
25 Allee Jules Aroles, Argelès-sur-Mer (66700) PC Locaux BK78 200 m² 118 m² 2023/05/02
25 Allee Jules Aroles, Argelès-sur-Mer (66700) PC Locaux BK78 200 m² 136 m² 2023/05/02

Répartition géographique des autorisations de SCI LE PATIO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LE PATIO

Sources des informations sur SCI LE PATIO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE PATIO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE PATIO ?
SCI LE PATIO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE PATIO ?
Le profil de SCI LE PATIO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE PATIO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE PATIO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE PATIO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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