SCI LE PAGNOL - Permis de construire et DP

Cessée
804714905 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 15/09/2014

Infos clés

Siège

Var (83)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI LE PAGNOL

SCI LE PAGNOL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulon.

Profil et organisation

SCI LE PAGNOL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 83400 à Hyères.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI LE PAGNOL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/09/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE PAGNOL

Activité d’urbanisme de SCI LE PAGNOL

SCI LE PAGNOL compte 1 autorisation recensée sur la période 01/09/2014 - 01/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE PAGNOL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/09/2014 - 01/09/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE PAGNOL

1 autorisation sur la période 01/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Toulon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE PAGNOL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Boulevard Laugier, Toulon (83000) PC Logement CW220 607 m² 1 170 m² 2014/09/01

Répartition géographique des autorisations de SCI LE PAGNOL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI LE PAGNOL

Sources des informations sur SCI LE PAGNOL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE PAGNOL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE PAGNOL ?
SCI LE PAGNOL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE PAGNOL ?
Le profil de SCI LE PAGNOL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE PAGNOL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE PAGNOL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE PAGNOL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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