2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
5
SCI LE MANOIR DE LA HAYE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Busnes.
SCI LE MANOIR DE LA HAYE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 62350 à Saint-Venant.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LE MANOIR DE LA HAYE compte 5 autorisations recensées sur la période 24/02/2016 - 09/08/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE MANOIR DE LA HAYE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 24/02/2016 - 09/08/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Busnes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE MANOIR DE LA HAYE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Pont De L Epinette, Busnes (62350) | DP Locaux | AN269 | 12 848 m² | 23 m² | 2021/08/09 |
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 937 - Route De Saint-Ve, Robecq (62350) | PC Locaux | AB425 | 679 m² | 10 m² | 2019/05/28 |
| Rue De La Miquellerie, Busnes (62350) | PC Logement | AL421 | 540 m² | 174 m² | 2019/03/12 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 79 Rue De Saint-Floris, Saint-Venant (62350) | PC Locaux | AL58, AL59 | 77 670 m² | 235 m² | 2016/04/22 |
| 2B Rue Des Amuzoires, Saint-Venant (62350) | PC Locaux | AL58, AL59 | 77 670 m² | 1 930 m² | 2016/02/24 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
