SCI LE FONTENAY - Permis de construire et DP

Active
389140963 Autre société civile PME Créée le 13/10/1992

Présentation détaillée de SCI LE FONTENAY

SCI LE FONTENAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clermont-l'Hérault.

Profil et organisation

SCI LE FONTENAY est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 34150 à Aniane.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE FONTENAY
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/10/1992
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE FONTENAY

Activité d’urbanisme de SCI LE FONTENAY

SCI LE FONTENAY compte 2 autorisations recensées sur la période 13/06/2014 - 09/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE FONTENAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/06/2014 - 09/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE FONTENAY

2 autorisations sur la période 13/06/2014 - 09/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Clermont-l'Hérault.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE FONTENAY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI LE FONTENAY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LE FONTENAY

Sources des informations sur SCI LE FONTENAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE FONTENAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE FONTENAY ?
SCI LE FONTENAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE FONTENAY ?
Le profil de SCI LE FONTENAY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE FONTENAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE FONTENAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE FONTENAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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