2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SCI LE CREUSAT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Savin.
SCI LE CREUSAT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38300 à Saint-Savin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LE CREUSAT compte 4 autorisations recensées sur la période 26/06/2014 - 01/06/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CREUSAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 26/06/2014 - 01/06/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Savin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CREUSAT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Demptezieu, Saint-Savin (38300) | PC Logement | AD238 | 1 036 m² | 262 m² | 2015/06/18 |
| Chem Des Vernes, Cessieu (38110) | PC Logement | AH134, AH133P | 771 m² | 188 m² | 2015/02/16 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
